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Publié : 6 janvier 2014

MODIFICATIONS DE LA COMPOSITION ET DES ATTRIBUTIONS DU CONSEIL D’ÉCOLE

MODIFICATIONS DE LA COMPOSITION ET DES ATTRIBUTIONS DU CONSEIL D’ÉCOLE
Le document téléchargeable présente les modifications de la composition et des attributions du conseil d’école suite à la parution du décret n°2013-983, du 4/11/13 (B.O. n°44 du 28/11/13).